Association culturelle dédiée à la création artistique et à la micro-édition

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association RISO SUR MER, association loi 1901 à but non lucratif.

Nom de l’association : RISO SUR MER
SIREN : 905140588
RNA : W751262179
Adresse : 27 GRAND RUE, 23340 FAUX-LA-MONTAGNE
Email : dadimc6@gmail.com
Téléphone : +33061076589

2. Directeur de la publication

Conformément aux obligations légales, le directeur de la publication est :

Marie Dubois
Présidente de l’association RISO SUR MER

Elle est responsable du contenu éditorial publié sur ce site ainsi que de la coordination des informations relatives aux activités de l’association.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Hostinger, Inc.
Švitrigailos str. 34
03230 Vilnius
Lituanie
Site web : hostinger.com

L’hébergeur assure le stockage sécurisé des données et la mise à disposition technique du site internet.

4. Objet du site

Le site RISO SUR MER a pour objectif de présenter les activités de l’association, ses projets culturels, ses ateliers de micro-édition et ses initiatives participatives. Il permet également d’informer les habitants, les partenaires et les participants sur les actions menées sur le territoire.

Ce site ne propose aucune activité commerciale indépendante. Toutes les actions présentées sont directement liées à la mission associative et culturelle de l’organisation.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, documents) est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus appartiennent à l’association RISO SUR MER.

Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation préalable écrite est interdite, sauf dans le cadre d’un usage strictement personnel et non commercial.

6. Données personnelles

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L’association RISO SUR MER met tout en œuvre pour fournir des informations fiables et à jour. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable des erreurs, omissions ou interruptions de service.

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9. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’un accès internet. L’association se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partie du site sans préavis.

Ces modifications peuvent être effectuées pour des raisons techniques, de maintenance ou d’évolution des contenus.

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux relevant du droit applicable en France.

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